Règlement Intérieur

Missions du CLYM

Le CLYM a pour mission de :

  • Gérer les microscopes au plan technique pour le compte de la communauté scientifique constituée de ses partenaires, en assurant les contrôles et vérifications nécessaires à leur bon fonctionnement ainsi qu’en veillant à mettre en œuvre les mesures de prévention adaptées en vue d’assurer la sécurité des utilisateurs,
  • Assurer la formation des utilisateurs aux plans pratique et théorique,
  • Promouvoir les échanges scientifiques entre partenaires, et promouvoir la microscopie vis-à-vis d’entités extérieures,
  • Mettre en place un projet scientifique fédératif dans le prolongement des projets des partenaires, afin de maintenir un matériel et un savoir-faire d’excellence.

 

Gestion du parc

Le CLYM gère des appareils situés

  • À l’INSA Lyon, et notamment au sous-sol du bâtiment Blaise Pascal (site INSA),
  • Au CNRS, dans les locaux du laboratoire IRCELYON (site CNRS Lyon),
  • À l’Université Jean-Monnet de Saint-Étienne, dans des locaux du Laboratoire Hubert Curien (LabHC, site UJM).

Le présent règlement intérieur ne s’applique pas aux microscopes appartenant aux partenaires du CLYM (microscopes "satellites"), installés dans des locaux spécifiques, leur accès étant régi par les tutelles hébergeantes.

Le présent règlement, à l’exception de l’article 4, s’applique aux appareils des laboratoires partenaires installés dans les locaux des différents sites du CLYM, même si l’accès à ces appareils est réservé aux membres des laboratoires concernés.

 

1) Fonctionnement

Le CLYM fonctionne par réservation de ses appareils par l’intermédiaire du site internet du CLYM (http://www.clym.fr/fr/reservations). Chaque utilisateur doit se connecter avec ses identifiants personnels (INSA ou personnalisés pour les extérieurs) et s’engage lors de la réservation à indiquer avec précision le nombre de personnes accédant à la session, le type de manipulation (EDX, EBSD, …) et de faire une description complète et détaillée de son/ses échantillon(s). Les membres des équipes microscopes, l’assistant de prévention ainsi que le Directeur du CLYM sont en droits de demander de plus amples informations sur l’échantillon et de supprimer la session s’ils estiment qu’il existe un risque potentiel.

Les fournitures de base comprennent les stubs, les adhésifs carbone, les produits chimiques de routine (éthanol, acétone et azote liquide) ainsi que les pointes de base pour la microscopie à force atomique (AFM). Tout ce matériel est destiné à être utilisé dans les locaux du CLYM.

 

2) Accès aux appareils

Le CLYM est ouvert du lundi au vendredi de 7h à 20h hormis les jours fériés et les congés annuels officiels définis par les établissements partenaires : INSA Lyon, IRCELYON pour le site CNRS Lyon, Université Jean Monnet.

Les règlements intérieurs des différents établissements hébergeurs, et notamment les règles applicables en matière de santé et sécurité au travail, sont applicables localement aux sites considérés.

Pour des raisons de sécurité, aucun utilisateur n’est habilité à travailler seul dans les locaux du CLYM en dehors de ces horaires. Par ailleurs, pour des motifs exceptionnels, l’utilisateur peut faire, au préalable, une demande écrite auprès de son Chef de service et du Directeur du CLYM.

Les appareils sont mis à disposition des utilisateurs sous condition de validation d’une formation théorique et pratique assurée par les équipes-microscopes de chaque appareil. Néanmoins pour l’utilisation des machines aux heures très matinales ou tardives, l’utilisateur se doit d’être totalement autonome.

Les utilisateurs ne sont pas autorisés à former d’autres personnes, sauf accord explicite des personnes référentes concernées. Sans respect de ce point, leur laboratoire d’appartenance supportera les frais inhérents à une éventuelle réparation des dégâts commis par ces personnes. Le CLYM se dégage en outre dans pareil cas de toute responsabilité.

Site INSA Lyon

L'accès au site INSA Lyon se fait obligatoirement par l'intérieur du bâtiment Blaise Pascal, éventuellement par badge. L'accès à l'ensemble des appareils se trouvant dans les locaux du CLYM-site INSA Lyon est autorisé de 7h à 20h.

SUPRA 55VP (microscope MATEIS), MEB XL30 : les journées sont découpées en 5 créneaux horaires diurnes : 8h00-10h30, 10h30-13h00, 13h00-15h30, 15h30-18h00 et 18h00-20h00. Un créneau nocturne (20h00-8h00) est également disponible pour l'acquisition automatique de cartographies EBSD sans présence physique de l'utilisateur.

ESEM Quattro, MET 2010F : les journées sont découpées en deux créneaux diurnes : 8h00-13h30, 13h30-19h00.

FIB : les journées sont découpées en 3 créneaux diurnes : 7h00-12h00, 12h00-17h00, 17h00-20h00. Un créneau nocturne de 20h00-7h00 est également ouvert à la réservation pour l'usinage ou l'acquisition automatique de données sans présence physique de l'utilisateur.

AFM :  les journées sont découpées en 2 créneaux diurnes : 8h00-13h00 et 13h00-18h00.

L'accès aux matériels de préparation d'échantillons de MATEIS ou du CLYM (scie à fil, PIPS, ILION, métalliseur carbone/or, bac à ultrasons, plaque chauffante, hotte nanoparticule et microscopes optique et infra-rouge) est autorisé de 7h à 20h après avoir suivi une formation dispensée par les personnes référentes.

Site CNRS

L'accès au microscope ETEM, se trouvant dans les locaux du CLYM-site CNRS est autorisé de 7h à 20h. La journée est découpée en 2 créneaux horaires diurnes : 7h00-13h30 et 13h30-20h00.

L'accès est en outre régi par le laboratoire IRCELYON, déclaré Zone à Régime Restrictif. Tout visiteur doit être déclaré à l'avance (minimum 48 heures) selon la procédure mise en place par IRCELYON. Pour tout nouvel utilisateur, l'accès est conditionné à l'autorisation du Fonctionnaire Sécurité Défense du CNRS (délai légal de réponse de 2 mois et 1 jour).

Site UJM

L'accès au microscope se trouvant dans les locaux de l'UJM est autorisé de 7h à 20h. La journée est découpée en 2 créneaux horaires diurnes : 7h00-13h30 et 13h30-20h00.

 

3) Tarification et facturation

L'accès aux microscopes est payant (cf site internet http://www.clym.fr dans l'onglet aspects pratiques / tarifs), excepté dans le cadre de projets financés par la fédération CNRS METSA.

Toute session réservée et annulée moins de 24h à l'avance sera facturée au laboratoire auquel il est rattaché, si aucun autre utilisateur n'a pu prendre sa session. En cas d'annulation tardive, voire d'absence, il est par conséquent recommandé d'envoyer un message électronique à l'ensemble des utilisateurs afin de prévenir que la machine est libérée.

Tout utilisateur qui voit sa session interrompue suite à un non-respect d'une des clauses du présent règlement intérieur ou d'une disposition du règlement intérieur de l'établissement hébergeur devra s'acquitter du coût de la session.

 

4) Propriétés

Les images réalisées par les utilisateurs ne sont pas la propriété du CLYM. Néanmoins, il peut être demandé aux utilisateurs l'autorisation d'utiliser certaines images dans le cadre d'actions de valorisation du CLYM. Tous les documents (papier ou numériques) réalisés à cette fin ne peuvent être reproduits et diffusés sans une autorisation écrite de la direction du CLYM.

La valorisation et le rayonnement du CLYM s'appuie sur les recherches réalisées par les différents utilisateurs ainsi que sur les collaborations entre partenaires. Dans ce contexte, le CLYM doit être obligatoirement remercié en utilisant la mention suivante :

The authors acknowledge the Consortium Lyon Saint-Etienne de Microscopie (CLYM, FED 4092)
for the access to the microscopes

Dans le cadre d'une étude financée par la Fédération CNRS METSA, la mention suivante doit également être indiquée dans les remerciements :

The authors acknowledge the CNRS network "Microscopie Electronique et Sonde Atomique"
(METSA, FR CNRS 3507) for financial support

L'utilisation du microscope du site UJM implique la mention suivante :

The authors acknowledge Saint-Étienne Metropole for financial support in the frame of CPER 2015-2020

Par ailleurs, en cas d'implication significative d'une ou plusieurs personnes dans un développement technologique, la préparation d'échantillon, l'acquisition et/ou le traitement de données, le(s) personne(s) concernée(s) devra(ont) être cosignataire(s) des articles issus de cette collaboration.

Une liste des publications et autres communications, rapports ou brevets, s'appuyant en totalité ou en partie sur les moyens du CLYM sera demandée en début de chaque année civile.

 

5) Santé, sécurité au travail et risques professionnels

Tout utilisateur se trouvant en situation de travailleur isolé, quel que soit le site sur lequel il se trouve, doit se munir d'un dispositif de Protection de Travailleur Isolé (PTI) permettant, en cas d'accident, de prévenir rapidement une personne pour intervenir et faire le nécessaire pour l'appel des secours si besoin. Il est impératif de respecter les conditions d'utilisation indiquées lors de la formation.

En outre, afin de préserver la sécurité et la santé de tous, quel que soit le site où il se trouve, tout utilisateur doit impérativement prendre connaissance et respecter les consignes générales de sécurité, et notamment les consignes d'évacuation en cas d'incendie.

Par ailleurs, le nombre très important d'utilisateurs venant utiliser les différents appareils exige des règles rigoureuses d'autodiscipline, de bon sens et d'hygiène et sécurité :

  • Chacun s'engage à ne pas fumer (ni vapoter), boire et/ou manger dans les salles de microscopie et salle de préparation.
  • Chacun doit obligatoirement respecter les règles d'hygiène et de sécurité (port d'une blouse, de gants, de lunettes de protection) indiquées sur les fiches de poste de chaque appareil ainsi que celles dictées lors des formations.
  • Chaque utilisateur s'engage à ne pas manipuler ni mettre de produit pathogène, explosif, radioactif ou toxique dans les microscopes et les salles de microscopie.
  • L'analyse d'échantillons pouvant présenter un risque biologique ou CMR (Agent chimique ayant à moyen ou long terme des effets cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (liste disponible en ligne sur le site de l’INRS : www.inrs.fr)) doit faire l'objet d'une analyse de risque en amont pour vérifier leur innocuité vis-à-vis des utilisateurs, compte tenu des conditions utilisées pour leur imagerie et des équipements de protection individuels mis à disposition. L'analyse de risque doit être envoyée à la direction du CLYM pour obtenir l'autorisation d'étudier ces échantillons dans les microscopes. Sans autorisation, il est interdit de les faire pénétrer dans les locaux du CLYM.
  • Les utilisateurs ne doivent amener aucun produit chimique dans les salles de microscopie. Seul l'éthanol peut être présent dans ces salles pour nettoyer le petit matériel.
  • Après chaque utilisation d'un microscope ou des différents appareils de préparation, l'utilisateur s'engage à nettoyer et à ranger son poste de travail.
  • Les échantillons ne doivent pas être laissés dans les salles de microscopie ou de préparation. Tout échantillon non étiqueté correctement (nom, prénom, nature, laboratoire/groupe, date) sera évacué pendant les collectes mensuelles.
  • Chaque utilisateur doit obligatoirement respecter le système de tri sélectif à sa disposition.
  • Tout utilisateur voyant le stock de petit matériel diminuer est prié de le signaler à la personne référente.
  • Pour les utilisateurs extérieurs au laboratoire hébergeant (MATEIS pour site INSA, IRCELYON pour site CNRS, LabHC pour site UJM), les échantillons doivent être préparés, dans la mesure du possible, au sein de leur laboratoire. Le cas échéant, les préparations d'échantillon doivent se faire dans les salles de préparation prévues à cet effet, et dans tous les cas en dehors des salles de microscopie.
  • Tout incident d'hygiène/sécurité doit être notifié sur le registre santé et sécurité du CLYM pour le site considéré.
  • Tout utilisateur veille à la fermeture des portes et des fenêtres à son départ.

Pour rappel, les présentes règles s'appliquent en sus des règles en vigueur dans les laboratoires hébergeants (MATEIS pour site INSA Lyon, IRCELYON pour site CNRS Lyon, LabHC pour site UJM).